Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU TOUR DE YON
SCEA LES VIGNOBLES D'ARTEVINO

Numéro de dépôt :
3519798
Date de dépôt :
13/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2027
CHATEAU TOUR DE YON de LES VIGNOBLES D\'ARTEVINO

Présentation de la marque CHATEAU TOUR DE YON

Déposée le 13 août 2007 par LES VIGNOBLES D'ARTEVINOTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU TOUR DE YON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-38 du 21 septembre 2007.

Le déposant est LES VIGNOBLES D'ARTEVINOTODO domicilié(e) HAUT GRAVET, BP 27 - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 986 113 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Les Vignobles D'Artevino, M. DANGLADE JEAN FRANCOIS domicilié(e) HAUT GRAVET, BP 27 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque CHATEAU TOUR DE YON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3519798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU TOUR DE YON arrivera à expiration en date du 13 août 2027.

LES VIGNOBLES D'ARTEVINO a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CAZENAVE


SCEA LES VIGNOBLES D'ARTEVINO - HAUT GRAVET, BP 27 - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 491986113


SCEA Les Vignobles D'Artevino, M. DANGLADE JEAN FRANCOIS - HAUT GRAVET, BP 27 - 33330 - SAINT-EMILION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 21 sept. 2007 au BOPI 2007-38

Renouvellement avec limitation le 11 août 2017 n°2657073 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-08-11

Vin d'appellation d'origine contrôlée Saint Emilion Grand Cru provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Tour de Yon.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.